+33 (0)6 88 85 80 91 atoutplus2com@orange.fr

Mentions légales

Mentions légales du site www.atoutplus2com.fr

 

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir.

En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Page mise à jour le 20 mai 2019

ÉDITEUR DU SITE :

Site www.atoutplus2com.fr

Par Laurence DORVAL.

1465 chemin des Vernégaux

La Bastidette

13370 Mallemort

FRANCE

Tél : +33 (0)6 88 85 80 91

Email : atoutplus2com@orange.fr

SIREN : 514 716 125 , RM

APE : Z1813

Numéro TVA intracommunautaire : FR52514716125

https://www.atoutplus2com.fr/

Réalisation du site :

ATELIER ROBIN MARTINEZ SASU

www.atelier-robin-martinez.com

CONDITIONS D’UTILISATION :

Le site accessible par les url suivants : www.atoutplus2com.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis. www.atoutplus2com.fr ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

RESPONSABLE EDITORIAL :

Site www.atoutplus2com.fr

Par Laurence DORVAL.

1465 chemin des Vernégaux

La Bastidette

13370 Mallemort

FRANCE

Tél : +33 (0)6 88 85 80 91

Email : atoutplus2com@orange.fr

SIREN : 514 716 125 , RM

APE : Z1813

Numéro TVA intracommunautaire : FR52514716125

https://www.atoutplus2com.fr/

HÉBERGEMENT :

Hébergeur : O.V.H

Siège social : 2 Rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France.

Site Web : www.ovh.com.

Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais il peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, www.atoutplus2com.fr ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

DÉCLARATION À LA CNIL :

Depuis l’entrée en application du règlement européen sur la protection des données le 25 mai 2018, la quasi-totalité des formalités déclaratives auprès de la CNIL sont supprimées.

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Le site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés car, de base, il ne récolte aucune information de ses visiteurs (www.cnil.fr).

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ :

Afin d’assurer une protection optimale des données personnelles, ce site web respecte des mesures de protection des données appropriées.

Vous pouvez consulter notre politique de confidentialité sur cette page.

COOKIES :

Pour des besoins techniques, de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

Vous pouvez consulter notre page d’information sur les cookies ici.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de www.atoutplus2com.fr à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de www.atoutplus2com.fr. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

www.atoutplus2com.fr est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts :

CONDITIONS DE SERVICE :

Ce site est proposé en langages HTML5, PHP et CSS3, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome,…

INFORMATIONS ET EXCLUSION :

www.atoutplus2com.fr met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information  et une mise à jour fiable du site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. www.atoutplus2com.fr n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

LIENS HYPERTEXTES :

Le site internet de www.atoutplus2com.fr peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

www.atoutplus2com.fr ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet. www.atoutplus2com.fr ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. www.atoutplus2com.fr ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.atoutplus2com.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de www.atoutplus2com.fr.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : atoutplus2com@orange.fr. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

RECHERCHE :

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que www.atoutplus2com.fr reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par www.atoutplus2com.fr apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. www.x.com ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans son site web.

PRÉCAUTIONS D’USAGE :

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….

LITIGES :

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend www.atoutplus2com.fr. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

INFORMATIONS DE CONTACT

www.atoutplus2com.fr est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : atoutplus2com@orange.fr

 

Merci de votre visite

Mascotte_Laurence_Dorval_atouplus2com_512px

Besoin d'être rappeler ?

Laissez-moi vos coordonnées.

Merci.

Pin It on Pinterest

Share This